Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Le Hibou tricote les présentes mentions légales.

​

1. ÉDITEUR DU SITE

Association : Le Hibou tricote
Forme juridique : Association loi 1901 à but non lucratif
Siège social : 36 rue des Amidonniers, 31000 Toulouse
N° RNA : W313026727
Représentant légal : Nicon, Émilie
E-mail : emilie@lehiboutricote.fr

​

2. HÉBERGEUR DU SITE

Le site est hébergé par :

Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone : +972-3-545-4900
Site web : https://fr.wix.com

​

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de l’association [Nom de l’association], sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans accord écrit préalable.

 

4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

L’association Le Hibou tricote s’engage à respecter la législation en vigueur relative à la protection des données personnelles (RGPD).
Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

​

5. COOKIES

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer la navigation et de mesurer l’audience. L’utilisateur peut refuser ou configurer l’usage des cookies via son navigateur internet.

​

6. RÈGLEMENT DES LITIGES

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) accessible à l’adresse : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Nous ne sommes ni disposés, ni obligés, à participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d’arbitrage de la consommation.

​

7. CONTACT

Pour toute question, vous pouvez nous contacter :

📩 E-mail : emilie@lehiboutricote.fr
📮 Adresse : 36 rue des Amidonniers, 31000 Toulouse